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Avis 20160328 - Séance du 17/03/2016
… Avis 20160328 - Séance du 17/03/2016 Avis 20160328 - Séance du 17/03/2016 Conseil départemental … montants définis dans les mêmes conditions. L'intéressé est avisé du montant total des frais à acquitter dont le …
Avis 20162093 - Séance du 23/06/2016
… Avis 20162093 - Séance du 23/06/2016 Avis 20162093 - Séance du 23/06/2016 Mairie de Trévoux Mots … la saisine de la commission, la commission émet donc un avis favorable à l'envoi à l'intéressée d'une nouvelle copie …
Avis 20183742 - Séance du 07/02/2019
… Avis 20183742 - Séance du 07/02/2019 Avis 20183742 - Séance du 07/02/2019 Conseil constitutionnel … sur la demande. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 20173360 - Séance du 30/11/2017
… Avis 20173360 - Séance du 30/11/2017 Avis 20173360 - Séance du 30/11/2017 Conseil départemental … la demande irrecevable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 20194281 - Séance du 20/02/2020
… Avis 20194281 - Séance du 20/02/2020 Avis 20194281 - Séance du 20/02/2020 Ministère de … La commission émet par suite, dans cette mesure, un avis favorable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Avis 20235739 - Séance du 02/11/2023
… Avis 20235739 - Séance du 02/11/2023 Avis 20235739 - Séance du 02/11/2023 Office français de la … des informations sollicitées. Elle émet, par suite, un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 20165289 - Séance du 12/01/2017
… Avis 20165289 - Séance du 12/01/2017 Avis 20165289 - Séance du 12/01/2017 Conseil départemental … sur la demande. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 20236891 - Séance du 14/12/2023
… Avis 20236891 - Séance du 14/12/2023 Avis 20236891 - Séance du 14/12/2023 Centre national de la … secret de la vie privée du propriétaire intéressé. Dans un avis de partie II, n° 20142683, du 4 septembre 2014, la …
Avis 20201045 - Séance du 16/07/2020
… Avis 20201045 - Séance du 16/07/2020 Avis 20201045 - Séance du 16/07/2020 Commission des sondages … une valeur commerciale. La commission émet, par suite, un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 20162197 - Séance du 23/06/2016
… Avis 20162197 - Séance du 23/06/2016 Avis 20162197 - Séance du 23/06/2016 Préfecture de l'Isère … atteinte à la sécurité publique. La commission émet donc un avis favorable à l'ensemble de la demande, sous les réserves …