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1678 résultat(s) pour vos critères de recherche

Avis 202302501 - Séance du 06/07/2023
… Avis 202302501 - Séance du 06/07/2023 Avis 202302501 - Séance du 06/07/2023 La Poste Mots clés … la présente demande. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 202600629 - Séance du 22/01/2026
… Avis 202600629 - Séance du 22/01/2026 Avis 202600629 - Séance du 22/01/2026 Direction régionale de … de l’environnement précitées, que déclarer la demande d'avis sans objet. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 201502347 - Séance du 18/06/2015
… Avis 201502347 - Séance du 18/06/2015 Avis 201502347 - Séance du 18/06/2015 Caisse primaire … forfaitairement dans l'avenant national. Elle émet donc un avis favorable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 201601507 - Séance du 26/05/2016
… Avis 201601507 - Séance du 26/05/2016 Avis 201601507 - Séance du 26/05/2016 Mairie de Villepinte … librement communicables. La commission émet, dès lors, un avis favorable à la communication des documents demandés, …
Avis 202600591 - Séance du 22/01/2026
… Avis 202600591 - Séance du 22/01/2026 Avis 202600591 - Séance du 22/01/2026 Direction régionale de … de l’environnement précitées, que déclarer la demande d'avis sans objet. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 202507562 - Séance du 11/12/2025
… Avis 202507562 - Séance du 11/12/2025 Avis 202507562 - Séance du 11/12/2025 Comité d’indemnisation … qu’entend y trouver l’association X. Elle émet dès lors un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 201700949 - Séance du 11/05/2017
… Avis 201700949 - Séance du 11/05/2017 Avis 201700949 - Séance du 11/05/2017 Chambre de commerce et … de la présente demande. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 201300750 - Séance du 28/03/2013
… Avis 201300750 - Séance du 28/03/2013 Avis 201300750 - Séance du 28/03/2013 Préfecture de la … du code de l’environnement. Elle émet, par suite, un avis favorable à la demande de M. X tendant à obtenir la … de ce document. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Conseil 202504972 - Séance du 04/09/2025
… du code rural et de la pêche maritime, d’une demande d’avis sur un projet de convention définissant les conditions … communication sont précisées par voie de convention, après avis de la Commission d'accès aux documents administratifs … la Commission d’accès aux documents administratifs, pour avis, sur le projet de convention de mise à disposition de …
Avis 201600965 - Séance du 14/04/2016
… Avis 201600965 - Séance du 14/04/2016 Avis 201600965 - Séance du 14/04/2016 Syndicat intercommunal … sur le fondement de ces principes, la commission émet un avis favorable à la demande, sous les réserves rappelées …