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Avis 201601344 - Séance du 26/05/2016
… Avis 201601344 - Séance du 26/05/2016 Avis 201601344 - Séance du 26/05/2016 Association BTP CFA de … sont librement communicables. La commission émet donc un avis favorable à la communication des documents demandés …
Avis 201404069 - Séance du 27/11/2014
… Avis 201404069 - Séance du 27/11/2014 Avis 201404069 - Séance du 27/11/2014 Mairie de Grenoble … des dirigeants. La commission émet, sous ces réserves, un avis favorable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 201401338 - Séance du 19/06/2014
… Avis 201401338 - Séance du 19/06/2014 Avis 201401338 - Séance du 19/06/2014 Centre hospitalier de … donc, sous réserve que celles-ci demeurent disponibles, un avis favorable à sa demande. Elle précise, en revanche, que …
Avis 201800458 - Séance du 03/05/2018
… Avis 201800458 - Séance du 03/05/2018 Avis 201800458 - Séance du 03/05/2018 Ministère de la … par l'Etat à un coût maîtrisé. Elle émet, dès lors, un avis défavorable à la demande. Elle rappelle, toutefois, …
Avis 202501772 - Séance du 07/05/2025
… Avis 202501772 - Séance du 07/05/2025 Avis 202501772 - Séance du 07/05/2025 Ministère de … au secret des affaires. Elle émet, en conséquence, un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Conseil 202000953 - Séance du 25/06/2020
… par la commission de la transparence dans le cadre de l'avis rendu le 3 octobre 2018 publié sur le site internet de … commissions spécialisées qui ont pour mission d’émettre des avis, qui sont rendus publics, sur la prise en charge des … s’est lui-même prévalu et à en faire état dans les avis et comptes rendus qu’elle est tenue de rendre publics …
Avis 201500557 - Séance du 23/04/2015
… Avis 201500557 - Séance du 23/04/2015 Avis 201500557 - Séance du 23/04/2015 Conseil départemental … 1er de cette loi. La commission déclare donc la demande d’avis irrecevable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 202303211 - Séance du 07/09/2023
… Avis 202303211 - Séance du 07/09/2023 Avis 202303211 - Séance du 07/09/2023 Portail de la … d’une mission de service public, de les détenir et d’en aviser le demandeur. Toutefois, sous réserve de ces … la commission ne peut que déclarer sans objet la demande d’avis. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 201602113 - Séance du 07/07/2016
… Avis 201602113 - Séance du 07/07/2016 Avis 201602113 - Séance du 07/07/2016 Communauté de communes … les conditions précédemment décrites. Elle émet donc un avis favorable sur ces points, et prend notre de l’intention …
Avis 201700636 - Séance du 11/05/2017
… Avis 201700636 - Séance du 11/05/2017 Avis 201700636 - Séance du 11/05/2017 CNP Assurances Mots … sur la demande. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …