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1606 résultat(s) pour vos critères de recherche

Avis 20161841 - Séance du 07/07/2016
… Avis 20161841 - Séance du 07/07/2016 Avis 20161841 - Séance du 07/07/2016 Ministère de la … l'énergie et de la mer à sa demande de communication de l'avis défavorable rendu par le service en charge de la …
Avis 20161009 - Séance du 14/04/2016
… Avis 20161009 - Séance du 14/04/2016 Avis 20161009 - Séance du 14/04/2016 Mairie d'Orthez Mots … déclare, en conséquence, irrecevable la demande d'avis. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Avis 20173322 - Séance du
… Avis 20173322 - Séance du Avis 20173322 - Séance du Direction départementale des … ne peut, dès lors, que déclarer sans objet la demande d'avis. Le présent avis est rendu au nom de la commission, par délégation …
Avis 20176021 - Séance du 08/03/2018
… Avis 20176021 - Séance du 08/03/2018 Avis 20176021 - Séance du 08/03/2018 Etablissement public de … et L1111-7 du code de la santé publique. Elle émet donc un avis favorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 20240267 - Séance du 07/03/2024
… Avis 20240267 - Séance du 07/03/2024 Avis 20240267 - Séance du 07/03/2024 Mairie de Mérial … et l’administration lui confère compétence pour émettre des avis lorsqu'elle est saisie par une personne à qui est …
Avis 20232197 - Séance du 06/07/2023
… Avis 20232197 - Séance du 06/07/2023 Avis 20232197 - Séance du 06/07/2023 Premier ministre Mots … adressé, depuis le début de l’année 2023, treize demandes d’avis, dont sept concernent les services de la Première …
Avis 20173792 - Séance du 05/10/2017
… Avis 20173792 - Séance du 05/10/2017 Avis 20173792 - Séance du 05/10/2017 Mairie d'Alès Mots clés … Elle émet donc sur ce point, et sous cette réserve, un avis favorable. La commission rappelle en revanche que les …
Avis 20160331 - Séance du 18/02/2016
… Avis 20160331 - Séance du 18/02/2016 Avis 20160331 - Séance du 18/02/2016 Mairie d'Espeluche Mots … non préparatoire à une décision. La commission émet donc un avis favorable, sous réserve que le compte sollicité ait été …
Avis 20171740 - Séance du 08/06/2017
… Avis 20171740 - Séance du 08/06/2017 Avis 20171740 - Séance du 08/06/2017 Préfecture du Doubs … ne peut dès lors que déclarer sans objet la demande d’avis sur ce point. La commission relève ensuite que le …
Avis 20246476 - Séance du 13/02/2025
… Avis 20246476 - Séance du 13/02/2025 Avis 20246476 - Séance du 13/02/2025 Académie française … du code des relations entre le public et l'administration (avis de partie II n°20185632 18 juillet 2019). Elle observe …