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1606 résultat(s) pour vos critères de recherche

Avis 20130338 - Séance du 07/02/2013
… Avis 20130338 - Séance du 07/02/2013 Avis 20130338 - Séance du 07/02/2013 Direction générale des … livre des procédures fiscales. La commission émet donc un avis favorable, et prend note de l'accord du directeur …
Avis 20136033 - Séance du 12/09/2013
… Avis 20136033 - Séance du 12/09/2013 Avis 20136033 - Séance du 12/09/2013 Préfecture de … En l'état, elle déclare irrecevable sa demande d'avis. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Avis 20165893 - Séance du 27/04/2017
… Avis 20165893 - Séance du 27/04/2017 Avis 20165893 - Séance du 27/04/2017 Communauté de communes … La commission, qui a pris connaissance de la demande d’avis adressée par le président de la communauté de communes …
Avis 20134450 - Séance du 21/11/2013
… Avis 20134450 - Séance du 21/11/2013 Avis 20134450 - Séance du 21/11/2013 Mairie de Châteaurenard … demandeur réponde aux conditions fixées par les textes, un avis favorable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 20143434 - Séance du 18/12/2014
… Avis 20143434 - Séance du 18/12/2014 Avis 20143434 - Séance du 18/12/2014 Economat des armées … le lancement de la procédure de passation du marché ; b) l'avis de mise en concurrence ; c) le règlement de la …
Avis 20133942 - Séance du 10/10/2013
… Avis 20133942 - Séance du 10/10/2013 Avis 20133942 - Séance du 10/10/2013 # Conseil supérieur de … à toute personne qui en fait la demande. Elle émet donc un avis favorable à sa communication à Monsieur X. Lien de …
Avis 20131379 - Séance du 28/03/2013
… Avis 20131379 - Séance du 28/03/2013 Avis 20131379 - Séance du 28/03/2013 # Communauté de … qu'ils déclarent agir pour leur compte. Elle émet donc un avis favorable à la communication à Maître XL de l'ensemble …
Conseil 20190579 - Séance du 26/09/2019
… unique (REU). La commission rappelle qu'elle a rendu un avis en novembre 2017 (avis 20174110) sur une demande de communication dans un … du traitement susmentionné est fixée par décret pris après avis motivé et publié de la Commission nationale de …
Avis 20141910 - Séance du 05/06/2014
… Avis 20141910 - Séance du 05/06/2014 Avis 20141910 - Séance du 05/06/2014 Mairie de Chamaret … en ce qui concerne le comité des fêtes. Elle émet un avis favorable à la communication des documents détenus par …
Avis 20250653 - Séance du 27/03/2025
… Avis 20250653 - Séance du 27/03/2025 Avis 20250653 - Séance du 27/03/2025 Ministère de la Justice … ou l’utilisation malveillante qui pourrait en être faite (avis n° 20072710 du 26 juillet 2007). Elle précise que les …