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Avis 20190620 - Séance du 26/09/2019
… Avis 20190620 - Séance du 26/09/2019 Avis 20190620 - Séance du 26/09/2019 Domaine national de … mention relève de la vie privée des titulaires intéressés (avis 20173322, 20174454 et 20174437) et que l'occultation de …
Avis 20210291 - Séance du 04/03/2021
… Avis 20210291 - Séance du 04/03/2021 Avis 20210291 - Séance du 04/03/2021 Institut Polytechnique … notes et réponses ministérielles, correspondances, avis, prévisions, codes sources et décisions ». La …
Avis 20213847 - Séance du 13/01/2022
… Avis 20213847 - Séance du 13/01/2022 Avis 20213847 - Séance du 13/01/2022 # Ministère de … 2018, et fait l’objet d’une mise à jour annuelle. Dans un avis de partie II, n° 20182093, du 12 décembre 2018, elle a …
Avis 20144112 - Séance du 13/11/2014
… Avis 20144112 - Séance du 13/11/2014 Avis 20144112 - Séance du 13/11/2014 Ordre des avocats au … de l'article 6 de la même loi. Elle émet donc un avis favorable. S'agissant du document visé au point 2), …
Avis 20093741 - Séance du 05/11/2009
… Avis 20093741 - Séance du 05/11/2009 Avis 20093741 - Séance du 05/11/2009 Mots clés Contrats … définitif des organismes d'étude et, s'ils existent, les avis d'appel d'offres ; 5) la convention signée, le 1er juin …
Avis 20162183 - Séance du 23/06/2016
… Avis 20162183 - Séance du 23/06/2016 Avis 20162183 - Séance du 23/06/2016 Conseil régional des … à l'article 79 du code des marchés publics comportant les avis, opinions, conseils et plus généralement toutes les …
Avis 20161957 - Séance du 09/06/2016
… Avis 20161957 - Séance du 09/06/2016 Avis 20161957 - Séance du 09/06/2016 Mairie de Montbolo Mots … application des principes qui viennent d’être rappelés, un avis favorable à l'ensemble de la demande. Lien de retour …
Avis 20131922 - Séance du 14/05/2013
… Avis 20131922 - Séance du 14/05/2013 Avis 20131922 - Séance du 14/05/2013 Mairie de Franchevelle … à en échelonner l'envoi dans le temps. Elle doit alors en aviser l'intéressé et, dans la mesure du possible, convenir …
Avis 20194196 - Séance du 28/11/2019
… Avis 20194196 - Séance du 28/11/2019 Avis 20194196 - Séance du 28/11/2019 Premier ministre … de l’usage courant pour lequel ce fichier a été créé (avis n° 20140860 du 5 juin 2014) et considère que le … courant, sans objet. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Avis 20132920 - Séance du 10/10/2013
… Avis 20132920 - Séance du 10/10/2013 Avis 20132920 - Séance du 10/10/2013 Mairie de … il n'y est pas tenu, la commission ne peut qu'émettre un avis défavorable à la demande, les modalités de … pas tenu de l'accorder. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …