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Avis 201900238 - Séance du 06/06/2019
… Avis 201900238 - Séance du 06/06/2019 Avis 201900238 - Séance du 06/06/2019 Université de Lorraine … disciplinaire en cours visant Madame X, émet donc un avis favorable à la communication des documents sollicités. …
Avis 201603328 - Séance du 22/09/2016
… Avis 201603328 - Séance du 22/09/2016 Avis 201603328 - Séance du 22/09/2016 Préfecture de … du code de l’environnement. La commission émet donc un avis favorable à la communication des documents demandés, … s’ils existent. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Avis 202001715 - Séance du 10/09/2020
… Avis 202001715 - Séance du 10/09/2020 Avis 202001715 - Séance du 10/09/2020 Mairie de … disquette et 2,75 euros pour un cédérom. L'intéressé est avisé du montant total des frais à acquitter, dont le … le temps de recherche. La commission émet par suite un avis favorable à la demande de Madame X et invite le maire …
Avis 201804234 - Séance du 28/02/2019
… Avis 201804234 - Séance du 28/02/2019 Avis 201804234 - Séance du 28/02/2019 Ministère de la … notes et réponses ministérielles, correspondances, avis, prévisions, codes sources et décisions. Les actes et … en application de l’article L311-1 du même code et émet un avis favorable. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = …
Avis 201701870 - Séance du 21/07/2017
… Avis 201701870 - Séance du 21/07/2017 Avis 201701870 - Séance du 21/07/2017 Régie Communale de … sous les réserves rappelées et émet donc un avis favorable. Elle considère par ailleurs que les … sur le fondement des mêmes dispositions, et émet un avis favorable les concernant. Enfin, elle précise qu’il …
Avis 201803403 - Séance du 27/09/2018
… Avis 201803403 - Séance du 27/09/2018 Avis 201803403 - Séance du 27/09/2018 Ministère de … estime que la demande doit recevoir, dans son principe, un avis favorable. En l'espèce, la commission, en l'absence de …
Avis 201102942 - Séance du 26/07/2011
… Avis 201102942 - Séance du 26/07/2011 Avis 201102942 - Séance du 26/07/2011 Administration joker … d'électeur de Monsieur X n'est pas contestée, émet un avis favorable à la communication du document sollicité sous …
Avis 201702534 - Séance du 21/09/2017
… Avis 201702534 - Séance du 21/09/2017 Avis 201702534 - Séance du 21/09/2017 Centre Hospitalier … à toute personne en faisant la demande. Elle émet donc un avis favorable sur ce point. Concernant le rapport d'analyse …
Avis 201604869 - Séance du 15/12/2016
… Avis 201604869 - Séance du 15/12/2016 Avis 201604869 - Séance du 15/12/2016 Assistance … administratifs accessible au demandeur. Elle émet donc un avis favorable sur ce point sous ces réserves. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; …
Avis 202205346 - Séance du 13/10/2022
… Avis 202205346 - Séance du 13/10/2022 Avis 202205346 - Séance du 13/10/2022 Mairie de Boeil-Bezing … pour l'information du public sur l'environnement. Dans son avis de partie II, n° 20215701, du 4 novembre 2021, elle a …