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… David RABILLER Monsieur le maire Service des archives communales - A l'attention de Monsieur David … RABILLER Rue des Sables - BP 23437 85340 OLONNE-SUR-MER archives@olonnesurmer.fr …
Avis 20071664 - Séance du 19/04/2007
… 19/04/2007 Avis 20071664 - Séance du 19/04/2007 Mots clés Archives Monsieur B. a saisi la commission d'accès aux … les années 1650 à 1700, les microfilms consultables aux archives départementales étant illisibles. La commission …
… Mairie de Vanves Bruno N'GUYEN Monsieur le maire Service des archives municipales et de la documentation - A l'attention … de Monsieur Bruno N'GUYEN BP 33 92172 VANVES CEDEX archives-doc@ville-vanves.fr …
Avis 20132660 - Séance du 25/07/2013
… - Séance du 25/07/2013 Ministère de l'intérieur Mots clés Archives par dérogation Monsieur X X a saisi la commission … L. 213-2 du code du patrimoine, des documents conservés aux Archives Nationales des dossiers du fichier central de la …
… le maire A l'attention de Monsieur Romain JANSSOONE Archives municipales 32 rue du Pré - BP 123 39206 SAINT-CLAUDE CEDEX archives@mairie-saint-claude.fr …
… de Pontoise Pascal GAILLARD Monsieur le maire Service des archives et de la documentation - A l'attention de Monsieur … Pascal GAILLARD 2 rue Victor Hugo - BP 109 95300 PONTOISE archives@ville-pontoise.fr …
… d'Albertville Nadine DARMEDRU Monsieur le maire Service des archives municipales - A l'attention de Madame Nadine … cours de l'Hôtel de Ville CS 60104 73207 ALBERTVILLE CEDEX archives@albertville.fr …
… BOYER Monsieur le président d'Agglo Pays d'Issoire Service archives - A l'attention de Madame Marie BOYER 20 rue de la Liberté BP 90162 63504 ISSOIRE CEDEX archives@capissoire.fr …
… Mairie d'Agde Bérengère BONNAUD Monsieur le maire Service archives et documentation - A l'attention de Madame … BONNAUD Rue Alsace-Lorraine CS 20007 34306 AGDE CEDEX archives@ville-agde.fr …
… le maire A l'attention de Madame Agnès MARIN Direction des Archives municipales Espace Paul Hubert DUT 6, rue Anatole … 71300 MONTCEAU-LES-MINES 71307 MONTCEAU-LES-MINES CEDEX dir.archives@montceaulesmines.fr …