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Avis 202002442 - Séance du 08/10/2020
… Avis 202002442 - Séance du 08/10/2020 Avis 202002442 - Séance du 08/10/2020 Préfecture de … notes et réponses ministérielles, correspondances, avis, prévisions, codes sources et décisions. » Ne revêtent … relative à l’environnement. Elle émet par suite un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 202403113 - Séance du 20/06/2024
… Avis 202403113 - Séance du 20/06/2024 Avis 202403113 - Séance du 20/06/2024 Université Jean Moulin … précitées de l’article L311-6. La commission émet donc un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 201301402 - Séance du 28/03/2013
… Avis 201301402 - Séance du 28/03/2013 Avis 201301402 - Séance du 28/03/2013 Centre hospitalier … disquette et 2,75 euros pour un cédérom. L'intéressé est avisé du montant total des frais à acquitter, dont le …
Avis 201304647 - Séance du 13/03/2014
… Avis 201304647 - Séance du 13/03/2014 Avis 201304647 - Séance du 13/03/2014 Commission nationale … 6 de la loi du 17 juillet 1978. La commission émet donc un avis défavorable à leur communication. Lien de retour <?php …
Avis 202300252 - Séance du 09/03/2023
… Avis 202300252 - Séance du 09/03/2023 Avis 202300252 - Séance du 09/03/2023 Ministère de la santé, … le public et l'administration. Elle émet en conséquence un avis défavorable à la demande. Lien de retour <?php …
Avis 202500569 - Séance du 06/03/2025
… Avis 202500569 - Séance du 06/03/2025 Avis 202500569 - Séance du 06/03/2025 Préfecture maritime de … la forêt, de la mer et de la pêche. Elle émet, dès lors, un avis défavorable à cette communication. En ce qui concerne …
Avis 201404574 - Séance du 18/12/2014
… Avis 201404574 - Séance du 18/12/2014 Avis 201404574 - Séance du 18/12/2014 Mairie de la … du budget du 1er octobre 2001. L'intéressé doit être avisé du montant total des frais à acquitter, dont le … général des collectivités territoriales. Elle émet donc un avis favorable. Elle prend toutefois note des nombreuses …
Avis 201700782 - Séance du 11/05/2017
… Avis 201700782 - Séance du 11/05/2017 Avis 201700782 - Séance du 11/05/2017 Chambre de métiers et … entend contester. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 201204582 - Séance du 10/01/2013
… Avis 201204582 - Séance du 10/01/2013 Avis 201204582 - Séance du 10/01/2013 Préfecture des … si tel est bien le cas. Lien de retour <?php $URL_RESULTATS_AVIS = "rechercher-un-avis"; $URL_PRECEDENT=$_SERVER['HTTP_REFERER']; $pos = …
Avis 201300978 - Séance du 06/06/2013
… Avis 201300978 - Séance du 06/06/2013 Avis 201300978 - Séance du 06/06/2013 Mairie de Curvalle … à en échelonner l'envoi dans le temps. Elle doit alors en aviser l'intéressé et, dans la mesure du possible, convenir …