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… PENEL 1 rue Eugène-Hénaff - BP 10118 78192 TRAPPES CEDEX archives@sqy.fr …

… DEWAELE Centre administratif 3 rue des Beaunes 78400 CHATOU archives@mairie-chatou.fr …

… TESSIER Monsieur le maire Service documentation et archives - A l'attention de Madame Geneviève TESSIER 1 …

… SUPIOT 2 Rue de la Citadelle CS 80192 79200 PARTHENAY archives@cc-parthenay-gatine.fr …

… de la Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet Service Archives - A l'attention de Madame Isabelle MAS Le Nay 81600 …

… de Madame Patricia LE GAL 2 rue Blaise Pascal 83310 COGOLIN archives@golfe-sainttropez.fr …

… de la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …

… Mireille JEAN Directrice des archives départementales du Nord …

… à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …

Conseil 20073182 - Séance du 13/09/2007

… de la ville, sachant que celle-ci contient la cote archives du dossier, le numéro de permis, les nom et prénom …