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… DEWAELE Centre administratif 3 rue des Beaunes 78400 CHATOU archives@mairie-chatou.fr …

… SUPIOT 2 Rue de la Citadelle CS 80192 79200 PARTHENAY archives@cc-parthenay-gatine.fr …

… de la Communauté d'agglomération Gaillac-Graulhet Service Archives - A l'attention de Madame Isabelle MAS Le Nay 81600 …

… de Monsieur Jérôme ORLANDINI Responsable du Service des Archives Municipales 391 avenue Louis Lépine 83600 FREJUS …

… de Pointe-à-Pitre Liliane MONDUC Monsieur le maire Service Archives et Documentation A l'attention de Madame Liliane …

… RECH conservateur général du patrimoine et directeur des archives territoriales de Guyane 4179 route de Montabo BP …

… de la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …

… de la communication et de la valorisation des Archives de France …

… à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …

Conseil 20073182 - Séance du 13/09/2007

… de la ville, sachant que celle-ci contient la cote archives du dossier, le numéro de permis, les nom et prénom …