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Résultats de la recherche, page 15

211 résultat(s) pour vos critères de recherche

… Mairie de Bagneux Valérie MAILLET Madame le maire Archives municipales A l'attention de Madame Valérie MAILLET …

… de Madame Victoria SCHMITT-CADET Responsable du service des archives, de la documentation, du courrier et des actes …

… l'attention de Monsieur Thierry BODOIRA Responsable du pôle archives et documentation BP 60088 95111 SANNOIS CEDEX …

… de Pointe-à-Pitre Liliane MONDUC Monsieur le maire Service Archives et Documentation A l'attention de Madame Liliane …

… RECH conservateur général du patrimoine et directeur des archives territoriales de Guyane 4179 route de Montabo BP …

… de la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …

… de la communication et de la valorisation des Archives de France …

… Mireille JEAN Directrice des archives départementales du Nord …

… à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …

Conseil 20073182 - Séance du 13/09/2007

… de la ville, sachant que celle-ci contient la cote archives du dossier, le numéro de permis, les nom et prénom …