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… Mairie des Ulis Damien DUROSAU Monsieur le maire Archives - A l'attention de Monsieur Damien DUROSAU Rue des …
… du Bouscat Laetitia CAILLET Monsieur le maire Service des archives - A l'attention de Madame Laetitia CAILLET BP 20045 …
… Pôle Sécurisation des données et documents Département des archives 85 boulevard Saint-Germain 75006 PARIS …
… de la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …
… de la communication et de la valorisation des Archives de France …
… Pascale VERDIER Directrice des archives départementales de Maine-et-Loire …
… à la liberté d’accès aux documents administratifs et aux archives publiques ainsi qu’à la réutilisation des …
Conseil 20073182 - Séance du 13/09/2007
… de la ville, sachant que celle-ci contient la cote archives du dossier, le numéro de permis, les nom et prénom …
Conseil 20203092 - Séance du 08/10/2020
… générale des patrimoines et de l'architecture Mots clés Archives La commission d'accès aux documents administratifs …
Avis 20205136 - Séance du 21/01/2021
… à sa demande de communication, par courrier postal, des archives le concernant du registre détaillé des activités …