Seulement du ou des types

Résultats de la recherche, page 3

1606 résultat(s) pour vos critères de recherche

Avis 20190917 - Séance du 26/09/2019
… Avis 20190917 - Séance du 26/09/2019 Avis 20190917 - Séance du 26/09/2019 Mairie de … joints à la demande de permis de construire ; d) tous les avis des services consultés, notamment l'avis du maire, l'avis de l'agence routière départementale, …
Avis 20175409 - Séance du 08/02/2018
… Avis 20175409 - Séance du 08/02/2018 Avis 20175409 - Séance du 08/02/2018 Mairie de Tonnerre Mots … le 29 août 2016 et clôturée le 28 septembre 2016 ; 9) l’avis en date du 19 juillet 2016 de l’Autorité …
Avis 20163486 - Séance du 20/10/2016
… Avis 20163486 - Séance du 20/10/2016 Avis 20163486 - Séance du 20/10/2016 Nantes Métropole Mots … et la sécurité publique. La commission n'émet donc un avis favorable à la communication de cette annexe que sous …
Avis 20195179 - Séance du 12/03/2020
… Avis 20195179 - Séance du 12/03/2020 Avis 20195179 - Séance du 12/03/2020 Ministère de la … établis par le Gouvernement. / Le Conseil d’État émet un avis sur les propositions de loi, déposées sur le bureau …
Avis 20150291 - Séance du 19/02/2015
… Avis 20150291 - Séance du 19/02/2015 Avis 20150291 - Séance du 19/02/2015 Ministère des armées … de la défense à sa demande de copie de l'ensemble des avis émis par les autorités hiérarchiques de son client, …
Avis 20230471 - Séance du 09/03/2023
… Avis 20230471 - Séance du 09/03/2023 Avis 20230471 - Séance du 09/03/2023 Préfecture du … en prend note et déclare, par suite, la demande d’avis sans objet dans cette mesure. S’agissant du point 3) : … trop imprécises quant à l'objet des documents demandés (avis n° 20216781 du 16 décembre 2021), quant à leur nature …
Avis 20120328 - Séance du 26/01/2012
… Avis 20120328 - Séance du 26/01/2012 Avis 20120328 - Séance du 26/01/2012 Mots clés Enquête … de cet affichage ; 5) la preuve de la publication de l'avis d'enquête dans deux journaux à diffusion départementale …
Avis 20163450 - Séance du 22/09/2016
… Avis 20163450 - Séance du 22/09/2016 Avis 20163450 - Séance du 22/09/2016 Préfecture du Cantal … par le préfet du Cantal à sa demande de communication de l'avis rendu par le médecin de l'Agence régionale de santé …
Avis 20181648 - Séance du 06/09/2018
… Avis 20181648 - Séance du 06/09/2018 Avis 20181648 - Séance du 06/09/2018 Etablissement public … (EPASE) à leur demande de communication d'une copie de l'avis de la direction de l'immobilier de l’État de la …
Avis 20203263 - Séance du 29/10/2020
… Avis 20203263 - Séance du 29/10/2020 Avis 20203263 - Séance du 29/10/2020 Haut Conseil de la … (HCSP) à sa demande de communication de l’intégralité des avis des 15 mai et 25 juin 2020 relatifs à la répartition …