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Avis 201701614 - Séance du 22/06/2017
… Avis 201701614 - Séance du 22/06/2017 Avis 201701614 - Séance du 22/06/2017 Mairie de Piana Mots … de consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des avis des personnes publiques associées (PPA) à l'élaboration …
Avis 201705839 - Séance du 08/03/2018
… Avis 201705839 - Séance du 08/03/2018 Avis 201705839 - Séance du 08/03/2018 Mairie de … entre le public et l'administration. Elle émet dès lors un avis favorable sur le point 1) de la demande. S'agissant des …
Avis 202206362 - Séance du 15/12/2022
… Avis 202206362 - Séance du 15/12/2022 Avis 202206362 - Séance du 15/12/2022 Présidence de la … trop imprécises quant à l'objet des documents demandés (avis n° 20216781 du 16 décembre 2021), quant à leur nature …
Avis 202509659 - Séance du 05/03/2026
… Avis 202509659 - Séance du 05/03/2026 Avis 202509659 - Séance du 05/03/2026 Agence française de … au suivi et à l’évaluation du projet financé ; 2) tous les avis émis dans le cadre de l’analyse en amont de la décision …
Avis 201500439 - Séance du 02/04/2015
… Avis 201500439 - Séance du 02/04/2015 Avis 201500439 - Séance du 02/04/2015 Ministère de l'Europe … d'autorités étrangères, sauf accord de ces autorités (cf avis CADA n° 20040964 du 4 mars 2004), ou révélant l'action …
Avis 201700996 - Séance du 11/05/2017
… Avis 201700996 - Séance du 11/05/2017 Avis 201700996 - Séance du 11/05/2017 Syndicat des … des offres initiales, le procès-verbal afférent et l'avis de la commission de délégation de service public ; 3) … 2016 (avec les débats) et la délibération afférente ; 9) l'avis d'attribution ; 10) l'ensemble des délibérations du …
Avis 201703137 - Séance du 21/09/2017
… Avis 201703137 - Séance du 21/09/2017 Avis 201703137 - Séance du 21/09/2017 Banque de France Mots … électronique, des documents préparatoires suivants : 1) l'avis consultatif du comité consultatif du secteur financier …
Avis 202301796 - Séance du 01/06/2023
… Avis 202301796 - Séance du 01/06/2023 Avis 202301796 - Séance du 01/06/2023 Institut national de … Ces instances délibèrent et émettent chacune un avis, qui est ensuite adressé au président ou au directeur …
Avis 201600960 - Séance du 12/05/2016
… Avis 201600960 - Séance du 12/05/2016 Avis 201600960 - Séance du 12/05/2016 Direction … ares situées sur la commune de la Salle de Vihiers ; 2) l'avis favorable émis le 6 octobre 2015 par la commission … le public et l’administration et, d’autre part, que les avis des commissions départementales d’orientation de …
Avis 201704725 - Séance du 14/12/2017
… Avis 201704725 - Séance du 14/12/2017 Avis 201704725 - Séance du 14/12/2017 Communauté … projet d'avenant soumis au conseil communautaire ; 5) de l'avis de la commission ad hoc sur cet avenant ; 6) du ou des …