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Avis 20171822 - Séance du 07/09/2017
… nombre de ces échanges a pu être collecté et versé aux archives, il n’excluait pas que certains échanges … des échanges qui ont pu être collectés et versés aux archives, la commission estime qu’ils constituent des … parmi l’ensemble des documents versés au service des archives en cours de traitement. La commission rappelle …
… A l'attention de Monsieur Raphaël SUPIOT chef du secteur archives-gestion documentaire 2 rue de la Citadelle - CS 80192 79200 PARTHENAY archives@cc-parthenay-gatine.fr …
… Mairie de Poissy Corinne CHARLERY Monsieur le maire Service archives - A l'attention de Madame Corinne CHARLERY Place de la République BP 6308 78300 POISSY archives@ville-poissy.fr …
… Aude FORESTIER Monsieur le maire Service des archives - A l'attention de Mademoiselle Aude FORESTIER 1 … de l'hôtel de ville CS 10130 74805 LA ROCHE-SUR-FORON CEDEX archives@larochesurforon.fr …
… d'Albertville Nadine DARMEDRU Monsieur le maire Service des archives municipales - A l'attention de Madame Nadine … cours de l'Hôtel de Ville CS 60104 73207 ALBERTVILLE CEDEX archives@albertville.fr …
… Mairie d'Agde Bérengère BONNAUD Monsieur le maire Service archives et documentation - A l'attention de Madame … BONNAUD Rue Alsace-Lorraine CS 20007 34306 AGDE CEDEX archives@ville-agde.fr …
… BOYER Monsieur le président d'Agglo Pays d'Issoire Service archives - A l'attention de Madame Marie BOYER 20 rue de la Liberté BP 90162 63504 ISSOIRE CEDEX archives@capissoire.fr …
… d'Etaples-sur-Mer Armel AVRY Monsieur le maire Service des Archives A l'attention de Monsieur Armel AVRY Place du Général de Gaulle - BP 119 62630 ETAPLES-SUR-MER archives@etaples-sur-mer.net …
Avis 20161032 - Séance du 14/04/2016
… - Séance du 14/04/2016 Ministère des armées Mots clés Archives par dérogation Madame X a saisi la commission … père, Monsieur X, coté 86.04901 et conservé au centre des archives du personnel militaire. En réponse à la demande qui …
… de Pontoise Pascal GAILLARD Monsieur le maire Service des archives et de la documentation - A l'attention de Monsieur … Pascal GAILLARD 2 rue Victor Hugo - BP 109 95300 PONTOISE archives@ville-pontoise.fr …